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Gestion des épandages de matières non normalisées

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Le travail de la Mission d’Expertise et de Suivi des Epandages (MESE) se décline en trois axes.

 

Expertise des filières d’épandage

 

Donner des avis sur les études préalables, les dossiers annuels de suivi des épandages, réalisés par les bureaux d’étude prestataires pour les producteurs de boues, réaliser des visites de chantiers d’épandages, des analyses des boues et des sols…

Ces avis sont transmis aux services de l’Etat chargés du contrôle, ainsi qu’à l’Agence de l’Eau et au producteur concerné. Cette expertise fait l’objet d’un financement de l’Agence de l’Eau, qui la prend en compte dans le calcul des primes pour épuration.

 

Accompagnement et animation globale de la filière de recyclage, information des différents acteurs concernés

 

  • Apporter une assistance technique aux agriculteurs : conseil, information sur les précautions d’usage, l’intérêt agronomique des boues et composts dérivés et la fertilisation complémentaire.

  • Apporter une assistance technique aux collectivités, à leurs exploitants et aux prestataires de service mandatés : formation ou information sur la réglementation, les démarches à entreprendre.

  • Piloter l’information et la concertation sur la problématique des épandages de boues, composts de boues et autres déchets ou produits organiques dans le département, et digestats issus de la méthanisation : poursuivre l'observatoire "composts de boues", communiquer auprès des différents acteurs des filières sur la problématique de la valorisation agricole des boues et des composts de boues, normalisés ou non; participer à des réunions d’information et de communication prises sur l’initiative du Département, du comité d’orientation de la MESE, ou des administrations concernées. La MESE petu aussi être amenée à fournir des informations et une expertise sur les épandages pour des études territoriales relatives à la méthanisation.

 

Cartographie des épandages

 

La base de données cartographique mise en place par la MESE intègre progressivement, en plus des parcelles recevant des épandages pour chaque campagne, les plans d'épandage de boues, composts de boues, digestats issus d'unités de méthanisation de déchets agricoles, industriels (dont agroalimentaires) et de boues de stations d’épuration, validés par les services de l'Etat.

Cette base de données est utilisée pour l'accompagnement (vision globale des épandages, cohérence, surfaces disponibles, épandages sur zones sensibles...) et l'expertise (non superposition d'épandages, historique d'apports).

Elle peut faire l'objet de traitements et éditions spécifiques en fonction de problématiques particulières.

 

 

Contact

      Alice PAILLET  
      Mission d'Expertise et de Suivi des Epandages  
      06 99 81 63 67  
      mese@isere.chambagri.fr